6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN REGIONAL AUX ACTIONS ASSOCIATIVES POUR LES FEMMES EN DIFFICULTES CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-600
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » AFFECTATION NOVEMBRE 2016 - N°2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-601
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FONDS D’URGENCE A DESTINATION DES COMMUNES FRANCILIENNES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES INONDATIONS DE FIN MAI DEBUT JUIN 2016 TROISIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-602
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FONDS D’URGENCE A DESTINATION DES COMMUNES FRANCILIENNES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES INONDATIONS DE FIN MAI DEBUT JUIN 2016 DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-497
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FONDS D’INTERVENTION D’URGENCE : APPUI A LA PRISE EN CHARGE MÉDICALE DE REFUGIÉS ET DEPLACÉS AU KURDISTAN IRAKIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-498
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE ET DANS LES CITES MIXTES REGIONALES D’ILE DE FRANCE 7EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-499
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE « TRANSPORT» OPÉRATIONS DU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2015-2020 TRAMWAYS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-501
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX CONTRATS RURAUX CONTRATS D’AMENAGEMENTS REGIONAUX PREMIERE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-203
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN REGIONAL A LA CONFERENCE SCIENTIFIQUE INTERNATIONALE SUR LE SIDA – IAS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-204
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PREMIÈRE DÉCLINAISON DU DISPOSITIF « 100 000 STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS » DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES TRANSPORTS POUR L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-206
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités