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SOUTIEN REGIONAL A L’ORGANISATION DE SESSIONS D’EXAMENS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-617
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TROISIEME AFFECTATION 2016 JEUNESSE, CITOYENNETE, VIE ASSOCIATIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-618
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT NUMERIQUE SOUTIEN AUX RESEAUX TRES HAUT DEBIT DE LA SEINE-ET-MARNE ET DU VAL D’OISE : PROGRAMMATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-620
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOCIETE D’AMENAGEMENT ET D’EQUIPEMENT DE LA REGION PARISIENNE RENOUVELLEMENT DE L’AVANCE EN COMPTE COURANT D’ASSOCIES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-623
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE VISANT À L’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET SUPPRESSION DE PASSAGES À NIVEAUX PRÉOCCUPANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-624
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN AUX CONTRATS DE VILLE AFFECTATIONS POUR L’ANNEE 2016 DEPARTEMENTS DE LA SEINE-ET-MARNE ET DE LA SEINE-SAINT-DENIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-625
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITE EN MILIEU RURAL : PREMIERES AFFECTATIONS 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-626
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN AUX CONTRATS DE VILLE AFFECTATIONS POUR L’ANNEE 2016 DEPARTEMENTS : - DES YVELINES - DES HAUTS-DE-SEINE - DU VAL-DE-MARNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-627
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN AUX CONTRATS DE VILLE AFFECTATIONS POUR L’ANNEE 2016 DEPARTEMENTS DE : - PARIS - L’ESSONNE - LE VAL D’OISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-628
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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RAPPORTS ANNUELS DES SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE ET SOCIETES PUBLIQUES LOCALES SEM 92 – SEMAPA – SEM GENOPOLE –SEM ENERGIES POSIT'IF- SAERP- EXERCICE 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-629
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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LIGNE NOUVELLE PARIS NORMANDIE : TRAVAUX PRÉPARATOIRES DANS LE CADRE DU PROLONGEMENT DU RER E À L’OUEST

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-630
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CLÔTURE D’OPÉRATIONS DE TRANSPORTS EN COMMUN APRÈS RÉALISATION D’AUDITS GRANDS PÔLES INTERMODAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-631
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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