6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-024 portant délégations de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-024
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-027 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-027
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-034 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-034
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-038 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-038
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-049 modifié par l'Ordonnance n°2016-1562 du 21 novembre 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-049
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-053 portant composition de la commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-053
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-054 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-055 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-058 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-058
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-059 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-059
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-064 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-064
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-070 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-070
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-071 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-071
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-072 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution