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ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 44-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PROJET DE BUDGET POUR 2016 EXPOSE GENERAL DES MOTIFS TOME 1 : PRESENTATION DES PROPOSITIONS BUDGETAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 45-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR UNE REGION PLUS ECONOME ET PLUS EFFICACE : RETRAIT D’ASSOCIATIONS SANS INTERET DIRECT POUR LES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 231-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION BILAN / PERSPECTIVES DE L’ACTION REGIONALE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP, GRANDE CAUSE REGIONALE DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 232-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – DECEMBRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 233-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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AVIS DE LA REGION SUR LE PROJET DE DECRET MODIFIANT LE DECRET CONSTITUTIF DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT DU MANTOIS-SEINE AVAL (EPAMSA)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 234-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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ECOLES DE LA DEUXIEME CHANCE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 235-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS LES LYCEES – FEVRIER 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 30-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – FEVRIER 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 31-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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INDEMNITE DE FONCTION DU PRESIDENT DE LA SAERP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 32-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LE COMITE REGIONAL DU TOURISME EXERCICE 2006 ET SUIVANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 46-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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LANCEMENT DE L’OPERATION « DESSINE- MOI LE GRAND PARIS DE DEMAIN »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 47-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – MARS 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 48-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DE L’HEMICYCLE REGIONAL A LA METROPOLE DU GRAND PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 49-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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CREER UNE BIENNALE DE L’ARCHITECTURE ET DE L’URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 50-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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