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NOUVELLE STRATEGIE REGIONALE POUR L’ACCES DES FRANCILIENNES ET DES FRANCILIENS AUX LOISIRS ET AUX VACANCES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-055
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES – REGIME INDEMNITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-056
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES APPROBATION DU DISPOSITIF CADRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-085
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieSécurité
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LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DES FRANCILIENS : RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT EN 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-094
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PLAN D’URGENCE POUR LES LYCEES FRANCILIENS : DES LYCEES NEUFS ET RENOVES POUR TOUS D’ICI 2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-059
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR UNE POLITIQUE DU LIVRE PLUS AMBITIEUSE ET INCLUSIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-061
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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PROTOCOLE CADRE DE FINANCEMENT POUR LA RÉALISATION DU T12 EXPRESS (ex TRAM TRAIN MASSY-EVRY)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-064
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – MARS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-065
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DEFENDRE ET VALORISER LE PETIT PATRIMOINE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-066
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – NOVEMBRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 213-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS LES LYCEES – FEVRIER 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 30-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – FEVRIER 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 31-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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INDEMNITE DE FONCTION DU PRESIDENT DE LA SAERP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 32-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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