• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-352
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-353
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-355
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE DE L'INFORMATION ET DE L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-356
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’APPRENTISSAGE - AIDE À L’ENTRÉE EN APPRENTISSAGE - CONVENTION PORTANT CRÉATION DE CFA

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-357
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-267
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

RÉNOVATION THERMIQUE - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-268
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

AIDE AU PARC PRIVÉ - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020 - APPROBATION DE 2 LABELS CDSR

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-269
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

2ÈME AFFECTATION 2020 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE AFFECTATION 2020 DOMAINE DE VILLARCEAUX

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-270
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE : 2ÈME AFFECTATION 2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-271
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: DEUXIÈME RAPPORT POUR 2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-273
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS, 2ÈME AFFECTATION 2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-275
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi

POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR" : AFFECTATIONS 2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-276
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2020)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-279
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

SOUTIEN RÉGIONAL À L'ASSOCIATION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES ET AUX MISSIONS LOCALES - ÉVOLUTION DU RÉSEAU ET GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-280
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi