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TRAVAUX DANS LES EPLE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-194
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-195
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - AFFECTATION PROVISIONNELLE - MISE EN PLACE DU NOUVEAU MARCHÉ POUR LA CONTINUITÉ DU SERVICE PERMANENT DE SÉCURITÉ INCENDIE DE L'ENCPB PIERRE GILLES DE GENNES À PARIS 13ÈME - RÈGLEMENT DES COTISATIONS 2020 DU SIGEIF ET DU SIPPEREC -3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE DE L’EAU ET POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR 2020 - APPEL À PROJETS PLAN VERT 8ÈME SESSION - APPEL À PROJETS BIODIVERSITÉ 1ÈRE SESSION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-197
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (SECONDE AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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STRATÉGIE FRET ET LOGISTIQUE : DEUXIÈME RAPPORT 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX ENFANTS, CITOYENNETÉ, VIE ASSOCIATIVE ET SOUTIEN AUX QUARTIERS POPULAIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-203
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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DÉVELOPPEMENT, MODERNISATION DU RÉSEAU ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DES GARES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-204
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE JUVISY-SUR-ORGE (91) ET DE VERSAILLES-CHANTIERS (78)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-205
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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GESTION FONCIÈRE DES EPLE CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-207
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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TROISIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LE CINÉMA ET L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-208
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - DEUXIÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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NOUVELLE MESURE DU PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES (PRIC) - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AGCNAM 2020-2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi