MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-337
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE (2ÈME RAPPORT POUR 2019) SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT OCTROYÉE À ÎLE-DE-FRANCE EUROPE POUR L'ANNÉE 2019 (SOLDE) AFFECTATIONS PROVISIONNELLES "ASSISTANCE TECHNIQUE FESI" (2ÈME RAPPORT POUR 2019) ACCORD DE COOPÉRATION ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'AIRE MÉTROPOLITAINE DE LISBONNE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-338
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-339
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-340
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 4ÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-341
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 5ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-342
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-343
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-344
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-345
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-346
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN EN FAVEUR DES GROUPEMENTS DE CRÉATEURS ET DE LEUR TÊTE DE RÉSEAU POUR 2019-2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-347
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE : 5ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-348
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-349
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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PROJET DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 (ACADÉMIE DE VERSAILLES ET CRÉTEIL)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-350
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-351
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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