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  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-304
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CONSULTATION « FORMATIONS E-LEARNING ET MULTIMODALES » -MISE EN ŒUVRE DU PACTE- ET SUBVENTIONS « ACTIONS TERRITORIALISÉES » ET « ACTIONS EXPÉRIMENTALES »

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-305
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN À L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET À L'ENTREPRENEURIAT QPV

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-306
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - TROISIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-308
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-431
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

SIXIÈMES AFFECTATIONS 2019 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-511
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-312
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUILLET 2019INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUILLET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-313
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS COLLECTIFS - SDA AFFECTATION 2019 ET ÉTUDE D'ACCESSIBILITÉ MÉTRO LIGNE 6

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-314
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-294
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

3ÈME AFFECTATION 2019 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 3ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-316
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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ALLOCATIONS DE RECHERCHE PARIS RÉGION PHD 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-317
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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ACQUISITION POUR LA DIRECTION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE D'UNE SOLUTION DE GESTION LES ACTIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE (ZEFIR) AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPSILON ET MISE EN PLACE D'UNE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE MUTUALISÉE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-318
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-319
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-320
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution