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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-018 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-019 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-019
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-021 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-025 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Institut de Physique du Globe de Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-026 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-027 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Etablissement Public chargé de l'Aménagement de la vill

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-028 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées (ENST

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-029 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-030 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public d'Am

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-031 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Supérieure de Physiqu

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-032 Portant délégations de signature Du pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-034 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole Nationale des Arts du Cirque de Rosny-sous-Bois (

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2017-036 portant délégations de signature de la direction des systèmes d’information

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté