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POUR UNE POLITIQUE DU LIVRE PLUS AMBITIEUSE ET INCLUSIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-061
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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COMPLÉMENT AU DISPOSITIF DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX PRODUCTEURS DE CÉRÉALES FRANCILIENS - RÉCOLTE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-075
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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UNE POLITIQUE DÉDIÉE POUR PROMOUVOIR LES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-076
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieCulture
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PLAN VÉLO RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-077
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE-BESSANCOURT AUTOUR D’UN PROJET DE NOUVELLE FORÊT (SMAPP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-078
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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RAPPORT CADRE RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION ET À L'EXTENSION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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REMPLACEMENTS À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-020
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMPTE ADMINISTRATIF 2015 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 121-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION SUR L’AGENDA D’ACCESSIBILITE HANDICAP DES LYCEES : L’ELEVE AU CŒUR DE LA POLITIQUE REGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 116-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES LA GOUVERNANCE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (EXERCICES 2010 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 117-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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CONVENTION ETAT-REGION RELATIVE A L’EQUIPEMENT IMMOBILIER DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA GENDARMERIE NATIONALE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 118-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – MAI 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 119-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JANVIER 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 12-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR UN PLAN TRANSVERSAL PLURIANNUEL DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L’AIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 120-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution