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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-293 portant délégations de signature de l’unité « Lycées »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 septembre 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-294 du 31 août 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-294
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-296 portant délégation de signature de la Directrice générale adjointe Adjointe au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-296
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-297 Portant désignation des membres du jury « 100 quartiers innovants et écologiques » pour la première session (octobre 2016)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-297
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-300 portant délégation de signature de l’unité « affaires internationales et européennes »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-300
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-304 portant délégations de signature de l’unité « Société »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-304
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-305 portant délégations de signature de l'Unité « Personnel et ressources humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-305
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-306 Portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-306
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-307 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-307
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-308 Portant désignation des membres du jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la première session (octobre 2016)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-308
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-309 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-309
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-310 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-310
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-312 portant délégations de signature de l’unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-312
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-314 du 18/10/2016 JURY PHASE Il

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-314
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté