Rechercher

7450 résultats au total

7450 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

CHARTE POUR UNE NOUVELLE ETHIQUE POLITIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 15-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL REGIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 150-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

LANCEMENT DE L’ELABORATION DU PLAN VELO REGIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 151-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL : POINT D’ÉTAPE SUR LA RÉVOLUTION DES TRANSPORTS À LA REGION ET AU STIF

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 152-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 13-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PROTOCOLE RELATIF AU FINANCEMENT DES TRAVAUX D’ELECTRIFICATION DE LA LIGNE PARIS-TROYES SECTIONS GRETZ-TROYES ET LONGUEVILLE-PROVINS CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 130-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CREATION D’UN DIFFUSEUR SUR L’A86 A VELIZY- PROTOCOLE CADRE DE PARTENARIAT PROGRAMME 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 133-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POUR UNE REGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 141-16
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2016
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ENGAGEMENTS DES GRANDS RESEAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DANS LA DEFENSE DE LA LAICITE, DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE, ET DANS LA PREVENTION DE LA RADICALISATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 143-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

NAVIG’AIR, LA CARTE NAVIGO DOTÉE DE POINTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 144-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AIDE D’URGENCE EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE FRANCILIENNE SUITE AUX INONDATIONS DE MAI-JUIN 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 153-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

LANCEMENT DE L’ÉLABORATION DU PLAN REGIONAL « ANTI- BOUCHON » ET POUR CHANGER LA ROUTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 134-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE AU PROFIT DES AGENTS DU SIEGE DE LA REGION.

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 140-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POUR UN PLAN TRANSVERSAL PLURIANNUEL DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L’AIR

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 120-16
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-011
Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap