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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-038 Portant désignation d'un représentant du Conseil Régional d'Île-de-France au jury (second tour) de sélection du concours de maîtrise d'œuvre pour la construc

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-039 du 070317

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-040 Portant désignation des membres du jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la session du 13 mars 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-041 portant délégations de signature du pôle Logement et transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-042 Portant désignation des membres du jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la session du 20 mars 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-042
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-043 Portant désignation des membres du jury « Dessine-moi le Grand Paris de demain — Soutien à la qualité architecturale » pour la première session du 20 mars 20

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-044 Portant désignation des membres du jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la session du 20 mars 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-045 portant délégations de signature du pôle développement économique, emploi et formation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-046 portant délégations de signature du pôle achats, performance, commande publique, juridique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-047 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de la Fondation Serge Daussaul

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-049 MODIFIANT L'ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-050 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-050
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-051 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-051
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-052 Portant nomination au Comité de lecture du programme de résidences d'écrivains de la Région lle de France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-053 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité d'engagement de l'Association pour le développemen

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-053
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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