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  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE SIXIÈME AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-385
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-272 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial du département des Yvelines (78) pour la réunion de la CDAC le 17 novembre 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AGRICULTURE - MÉTHANISATION - 6ÈME RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-401
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME AFFECTATION POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-404
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QIE - SOUTIEN AUX INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - RECONQUÉRIR LES FRICHES - ADHÉSION AU CEREMA - CONVENTION AVEC RTE - AFFECTATION DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU SDRIF-E - CPIER VALLÉE DE LA SEINE - PARTENARIAT AVEC L'IPR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-408
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 6ÈME RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - 6ÈME AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-412
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-415
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

CITOYENNETÉ ET VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE SOUTIEN AUX RADIOS LOCALES D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-430
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 4ÈME ÉDITION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-435
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6ÈME RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-436
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET TERRITOIRES RURAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-442
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-443
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

JEUNESSE, SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX EXPRESSIONS CITOYENNES EGALITÉ FEMMES-HOMMES ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-444
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle