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  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - TRANSFERT ÉCOLE DE SAGES-FEMMES DE FOCH À L'UVSQ - AVENANT DE TRANSFERT IFSI PERRAY VAUCLUSE - CONVENTION IFMK DANHIER - AVENANT CONVENTION ETAT - RÉGION FINANCEMENT DE PLACES EN IFSI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-470
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, 1ÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-475
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

FIXATION DES TARIFS APPLIQUÉS AUX PORTEURS DE PROJETS DANS LE CADRE DE L'INCUBATEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-478
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

PROROGATION À LA CONVENTION ASP 2022, FRAIS DE GESTION ET DIVERSES ÉTUDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-480
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PROGRAMME D'INCUBATION DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS TIERS-LIEUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-485
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-307 portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, vice-président du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature de CAR, CoR et QIE votés lors de la commission permanente du 10 novembre 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-308 portant agrément de direction Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) et Institut de Formation d’Auxiliaires de puériculture (IFAP) rattachés au Centre de formations paramédicales de l’Ecole Jeanne Blum

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-309 portant agrément de direction Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) et Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattachés au Centre Hospitalier Intercommunal Villeneuve-Saint-Georges

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-310 portant agrément de direction Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) - PERRAY VAUCLUSE rattaché au Groupe Hospitalier Universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-312 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-312
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-313 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-314 portant modification de l’arrêté d’agrément n°2021-33 du 10 mars 2021 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 6ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-409
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-272 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial du département des Yvelines (78) pour la réunion de la CDAC le 17 novembre 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieInstitution