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POURSUITE DE LA STRATÉGIE D'AMÉLIORATION DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-390
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF À LA CONCESSION DE SERVICE DE L'ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-482
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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CERT RÉGIONAL, GRANDS LIEUX D'INNOVATION, PACK QUANTIQUE ET AUTRES DOSSIERS D'INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-483
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES DEUXIÈME RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-486
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-488
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieLycées
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COMMUNICATION : RAPPORT SOCIAL DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-491
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (4ÈME AFFECTATION 2022)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (MANDATURE 2021-2028)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 4221-5 (17°) DU CGCT - NOVEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-075
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
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COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-061
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
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MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE COUVERTURE SANTÉ RÉGIONALE POUR UN ACCÈS RENFORCÉ AUX SOINS ET UN SOUTIEN AU POUVOIR D'ACHAT DES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-064
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieInstitution