Rechercher

7452 résultats au total

7452 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-280 portant agrément de direction IFSI rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-280
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-281 portant agrément de direction IFAS rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-281
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-282 portant agrément de direction IFA IFAS IFAP rattaché à l’Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-282
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-283 portant agrément de direction IFAS IFAP rattaché au Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers (CASH)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-283
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-266 portant déport de Monsieur Stéphane BEAUDET

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-274 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-274
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-275 Agrément de direction - Institut de Formation en Masso-Kinésithérapie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-276 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-277 portant composition du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-277
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-270 portant délégations de signatures de la direction de la coopération internationale et européenne

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-273 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-271 Portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 03 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-269 portant modification de l’arrêté n° 20-195 du 21 septembre 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-267 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-268 Portant délégation de signature au Vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer des conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente le 23 septembre 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2022
CatégorieInstitution