6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DEUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES CONVENTIONS TRES GRAND DANGER DANS LES DEPARTEMENTS DE L’ESSONNE ET DU VAL D’OISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-006
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-020 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

RAPPORT CADRE RELATIF AU PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION ET À L'EXTENSION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROROGATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 01-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DELIBERATION PORTANT OUVERTURE D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT PRISE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 133 DE LA LOI NOTRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 02-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SUPPRESSION DE LA REDUCTION TARIFAIRE DANS LES TRANSPORTS POUR LES ETRANGERS EN SITUATION IRREGULIERE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 03-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONDITIONS D’EXERCICE DU MANDAT DE CONSEILLER REGIONAL, ET CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D’ELUS. MANDATURE 2015-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 04-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DEMENAGEMENT DU SIEGE DE LA REGION ÎLE-DE-FRANCE DE L’AUTRE COTE DU PERIPHERIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 06-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FONDS REGIONAL POUR L’APPRENTISSAGE GRATUIT DU CODE DE LA ROUTE FINANCE PAR LA PERSONNALISATION DES PLAQUES D’IMMATRICULATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 07-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA REGION S’ENGAGE POUR L’EMPLOI : 100 000 NOUVEAUX STAGES POUR LES JEUNES FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 08-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DOUBLEMENT DES AIDES AUX TERRITOIRES RURAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 09-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN PLACE DU BOUCLIER DE SECURITE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 10-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN REGIONAL A LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 100-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CREATION D’UN DISPOSITIF REGIONAL DE SOUTIEN AUX INITIATIVES D’URBANISME TRANSITOIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 101-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution