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SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES TROISIEME AFFECTATION POUR 2017 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES TROISIEME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-286
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CONVENTION D’UTILISATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : LYCÉE LÉONARD DE VINCI À SAINT WITZ (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-287
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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VALORISER LE MÉRITE, L’EXCELLENCE ET L’OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE 1ÈRE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-288
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AMENAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE TROISIEME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-311
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVÉ TROISIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-283
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - QUATRIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-284
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN À LA PROMOTION D’ACTIONS DE CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-292
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOUTIEN À DIVERS ORGANISMES CONTRIBUANT AU DÉPLOIEMENT DE LA STRATÉGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L'EMPLOI ET L'INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-306
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE - TROISIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-308
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) DE COIGNIERES - CONVENTION DE FINANCEMENT DES MESURES FONCIERES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-256
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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