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COMPTE ADMINISTRATIF 2015 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 121-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE AU PROFIT DES AGENTS DU SIEGE DE LA REGION.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 140-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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POUR UNE REGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 141-16
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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ENGAGEMENTS DES GRANDS RESEAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DANS LA DEFENSE DE LA LAICITE, DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE, ET DANS LA PREVENTION DE LA RADICALISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 143-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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NAVIG’AIR, LA CARTE NAVIGO DOTÉE DE POINTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 144-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JUIN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 145-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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CONDITIONS PRÉALABLES À LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L’AIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 146-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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CHARTE POUR UNE NOUVELLE ETHIQUE POLITIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 15-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL REGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 150-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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LANCEMENT DE L’ELABORATION DU PLAN VELO REGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 151-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL : POINT D’ÉTAPE SUR LA RÉVOLUTION DES TRANSPORTS À LA REGION ET AU STIF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 152-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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AIDE D’URGENCE EN FAVEUR DE L’AGRICULTURE FRANCILIENNE SUITE AUX INONDATIONS DE MAI-JUIN 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 153-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DEMANDE D’ADHESION DE LA REGION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT D’ETUDES DE LA CITE DE LA GASTRONOMIE PARIS-RUNGIS ET DE SON QUARTIER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 154-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JUILLET

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 157-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
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