REMISES GRACIEUSES ET ADMISSIONS EN NON VALEUR EN MATIERE DE TAXES D’URBANISME

LYCEE LA BRUYERE A VERSAILLES (78) RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SNRB

FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D’INVESTISSEMENT Communication : Décisions de financement de l’autorité de gestion prises après avis du Comité Régional de Programmation (Programmation FEDER/FSE 2014-2020)

HABILITATION DE LA PRESIDENTE A SIGNER LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOCATION DE BUREAUX POUR L’ANTENNE TERRITORIALE NORD-EST DE PANTIN (93500)

RAPPORT DONNANT MANDATS SPECIAUX AUX ELUS REGIONAUX

SECURISATION DES LYCEES TROISIEME AFFECTATION

RENFORCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES EPLE FRANCILIENS : RENTREE 2016

LYCEE CHENNEVIERES-MALÉZIEUX A PARIS HABILITATION DE LA PRESIDENTE A SIGNER UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIETES FRUCTIFONDS ET DEMATHIEU & BARD EN VUE DE REGLER LES INCIDENCES SUR LE CHANTIER DE L’OPERATION DE REHABILITATION-EXTENSION DU LYCEE DES DEBORDS DE FONDATIONS DE LA PROPRIETE RIVERAINE

PROTOCOLES TRANSACTIONNELS RELATIFS AUX ASSURANCES DOMMAGES OUVRAGE ET TOUS RISQUES CHANTIER DES TRAVAUX D’EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DU LYCEE EUGENE HENAFF A BAGNOLET

HABILITATION DE LA PRESIDENTE A SIGNER UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF A LA RECLAMATION DE LA SOCIETE DINADIS SUR LE MARCHE N°09M0715 DE ROUTAGE DES PUBLICATIONS DE LA REGION ÎLE-DE-FRANCE

LA PRIME REGIONALE VERSEE AUX EMPLOYEURS D’APPRENTIS ET L’AIDE AU RECRUTEMENT D’APPRENTIS POUR 2016 PROGRAMME REGIONAL EMPLOIS-TREMPLIN : REAFFECTATION DES POSTES VOTES 2010-2015

ATTRIBUTION ET AFFECTATION DES AVANCES DES SUBVENTIONS 2016 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIES A L’ACTION REGIONALE  IAU - OBSERVATOIRE REGIONAL DE SANTE (ORS)  IAU - INSTITUT REGIONAL DU DEVELOPPEMENT DU SPORT (IRDS)  ASSOCIATION REGIONALE D'INFORMATION ET D'ACTIONS MUSICALES EN ÎLE-DE-FRANCE (ARIAM)  CHŒUR REGIONAL VITTORIA D'ÎLE-DE-FRANCE  FESTIVAL D'ÎLE-DE-FRANCE (FIF)  FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN (FRAC)  ORCHESTRE NATIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE (ONDIF)  EPCC DES ARTS DE LA SCENE ET DE L'IMAGE EN ÎLE-DE-FRANCE (ARCADI)  EPCC COMMISSION DU FILM D'ÎLE-DE-FRANCE (CFIDF)  OBSERVATOIRE DU LIVRE ET DE L'ECRIT EN ÎLE-DE-FRANCE (MOTIF)  CENTRE REGIONAL D'INFORMATION ET DE PREVENTION SIDA ILE-DE- FRANCE (CRIPS)  COMITE REGIONAL DU TOURISME (CRT)  CENTRES D'ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISME (CART)  CENTRE FRANCILIEN DE RESSOURCES POUR L'EGALITE FEMMES/HOMMES HUBERTINE AUCLERT (CHA)

FUSION-ABSORPTION DE LA MAISON DE L’EMPLOI DE PARIS PAR LE PLAN LOCAL D’INSERTION DE PARIS NORD-EST : APPROBATION DES AVENANTS DE TRANSFERT AU PROFIT DE L’ASSOCIATION ENSEMBLE PARIS EMPLOI COMPETENCES

ACTION REGIONALE D’AIDE AU FINANCEMENT DES DEPLACEMENTS DES PERSONNES LES PLUS MODESTES EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIEME AFFECTATION

RAPPORT DONNANT MANDATS SPECIAUX AUX ELUS REGIONAUX