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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-262 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-263 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

FONDS RÉGIONAL DES TALENTS ÉMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2022 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-301
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE. 1ÈRE AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-391
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AGENCE RÉGIONALE DES TIG - ÎLE-DE-FRANCE JUSTIGE : APPROBATION DU DISPOSITIF CADRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-396
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : MÉDIATEURS DE LUTTE ANTI COVID AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C10
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-345
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES : 3ÈME AFFECTATION 2022 PACTE PÔLE EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION 2022 AIR : 3ÈME AFFECTATION 2022 PRFE 2022-2023 : AFFECTATION 2022 AIDE À LA FORMATION VERS UN MÉTIER EN TENSION : AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-350
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GENOPOLE - PRFP - SESAME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-355
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - QUATRIÈME AFFECTATION 2022 - ATTRIBUTION DE QUATRE LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS SOCIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 4ÈME AFFECTATION POUR 2022 ET POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES - 3ÈME AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ADOPTION DE CONVENTION TYPE CPER 2021-2027 1ÈRE AFFECTATION : BÂTIMENT ILLUSTRATION - BOBIGNY, MAISON DE L'ÉTUDIANT - VILLETANEUSE, 2E TRANCHE DU LAGA - VILLETANEUSE, ECOLE D'ARTS DE CERGY, IUT DE PARIS, FONDATION DEUTSCH DE LA MEURTHE - PARIS AVENANT À LA CONVENTION BDIC LA CONTEMPORAINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 3ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-365
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE AFFECTATIONS POUR 2022 : FONCTIONNEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieCulture