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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-269 Portant désignation à la présidence de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-270 Portant désignation à la présidence de la Commission de délégation de service public du Conseil régional d'Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-249 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-249
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-250 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-250
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-235

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-217

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-240 Portant déport de Madame Anne-Claire TYSSANDIER

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-240
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-231

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-232 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein de la Commission pour la permanence artistique et culturelle

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-239 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-239
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-236

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 06 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-230

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-227 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein de l'Association A.V.IM.E.J — France victimes 77

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 04 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-226

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-224 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2021
CatégorieInstitution