• Rapport voté

PLAN DE RELANCE TOURISME 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C18
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AIDE D'URGENCE EXCEPTIONNELLE COVID-19 POUR LA CULTURE (3ÈME AFFECTATION POUR 2021)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C19
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AIDE DE 100 € AUX BOURSIERS : AJUSTEMENTS DE DOTATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C20
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PLAN RÉGIONAL DE SAUVEGARDE DES CLUBS SPORTIFS FRANCILIENS "FONDS DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL AUX CLUBS FRANCILIENS"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C22
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES PM'UP COVID : APPEL À PROJET PM'UP ET TP'UP RELANCE 5ÈME RAPPORT POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C23
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C24
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDE RÉGIONALE À LA FORMATION DES MÉDIATEURS DE LUTTE ANTI COVID

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C25
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES PM'UP COVID-19 : APPEL À PROJETS PM'UP RELANCE 6ÈME RAPPORT POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C26
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

FONDS RÉSILIENCE ÎLE-DE-FRANCE ET COLLECTIVITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C27
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-C28
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉENS FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 5ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES ET FRAIS DE GESTION : 1ÈRE AFFECTATION 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTIONS GLOBALES DE FONCTIONNEMENT 2021 - SIMULATION UNIVERSITÉ PARIS SACLAY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

EOLE - PROTOCOLE RELAIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

PNR : CONTRATS DE PARC 2021-2023, FRAIS DE STRUCTURE 2021 ET CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS - 1ÈRE AFFECTATION 2021 : COMMERCES DE PROXIMITÉ ET BÂTI RURAL AGRICOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens