• Rapport voté

TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION 2022)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

TROISIÈMES AFFECTATIONS 2022 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

2E RAPPORT POUR 2022 : FONDS EUROPÉENS AFFECTATION "ASSISTANCE TECHNIQUE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-139
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CONVENTION DE MANDAT ET ACCORD DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU PIA -PROGRAMME INVESTISSEMENT D'AVENIR-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE OPÉRATIONNELLE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES AU TITRE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

BOUCLIER SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 ET EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-043

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 février 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-048

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 février 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-057

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-004

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-006

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution