• Rapport voté

AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE DANS LE PARC SOCIAL - ÉLARGISSEMENT DU DISPOSITIF AUX PATRIMOINES CLASSÉS "E"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE AFFECTATION DES SUBVENTIONS AUX ORGANISMES ASSOCIÉS COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME ET CENTRES D'ACCUEIL RÉGIONAUX DU TOURISME PREMIÈRE AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

CONCOURS "LES CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE 2021" ET SOUTIEN AUX EXPRESSIONS CITOYENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

AGRICULTURE-MÉTHANISATION - PREMIER RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT : 1ER RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - PREMIÈRE AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

AFFECTATIONS RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE EN FONCTIONNEMENT - 1ER RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES, FRAIS DE GESTION ET AIDE RÉGIONALE À L'APPRENTISSAGE : 1ÈRE AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - DEUXIÈME AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION 2022)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME FLORENCE PORTELLI, VICE-PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST-BAC - AJUSTEMENT DES DOTATIONS 2021-2022 - POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - COMPLÉMENT D'AVANCES.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-131
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées