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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-453 Fixant la capacité d’accueil à l’entrée en formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-453
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-455 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-455
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-456

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-456
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 24 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-363 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Académie Paris 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-379 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de la Fondation Serge Dassault

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-379
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-376

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-376
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-377 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Centre de Ressources, d'Expertise et de Performance Sport

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-377
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-378 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Centre régional de ressources, d'information et de préven

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-379 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de la Fondation Serge Dassault

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-379
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-360

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-360
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-362 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au Comité de sélection du fonds de dotation Paris 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-362
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-365 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France à la Conférence Régionale de Santé et de l'Autonomie d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-383 Portant demande d'attribution de subvention au titre de la mise à niveau numérique des collectivités territoriales

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-383
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-348

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-399 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-399
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2021
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