• Rapport voté

CENTRE HIPPIQUE DE LA JONCTION À SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - RECOURS À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-297
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : FINANCEMENT DE L'INNOVATION - 1ER RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-298
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

AUTORISATIONS AUX COMMUNES ET À LEUR GROUPEMENT D'ATTRIBUER DES AIDES ÉCONOMIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-299
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION ET DE COMPENSATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - POLITIQUE DES AIDES SOCIALES - CONVENTIONS D'HÉBERGEMENT ET AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION - RÈGLEMENT FCRSH

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-300
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ATTRACTIVITÉ ET INTERNATIONALISATION DES ENTREPRISES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - QUATRIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 3ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieSécurité
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 ' SERVICES GÉNÉRAUX ' - DEUXIÈME RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieAdministration générale
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - PREMIER RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées
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PROTOCOLES TRANSACTIONNELS AVEC LES ENTREPRISES ALRIC ET DBS SUITE AUX TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE L'HÉMICYCLE ET DES ESPACES D'ACCUEIL DE L'HÔTEL DE RÉGION ÎLE-DE- FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieAdministration générale
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COMPTE RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE - ANNÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-312
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATION DU SOLDE DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieAdministration générale
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME JULIE GARNIER, CONSEILLÈRE RÉGIONALE D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-362
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

LA SCIENCE POUR TOUS : APPUI AU DIALOGUE SCIENCE-SOCIÉTÉ ET PARTAGE DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-197
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche