• Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

INTERNATS D'EXCELLENCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-085
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2022)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-086
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RETRAIT DU FORUM MÉTROPOLITAIN DU GRAND PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES CRÉATION D'UNE FILIALE DÉDIÉE AU TOURISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

VERSEMENT DE L'AIDE EXCEPTIONNELLE DE 100 € AUX ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

MESURE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LA COVID-19 - SOUTIEN AUX SERVICES DE SOINS CRITIQUES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE PAR LA CRÉATION DE LITS DE RÉANIMATION MODULAIRES POUR LES HÔPITAUX FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-C01
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-233

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 29 août 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-234

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 29 août 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-227

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-228

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-228
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-229 portant délégations de signatures

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-229
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 août 2022
  • Date de publication Acte publié le : 24 août 2022
  • CatégorieInstitution