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thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF - PREMIER ACOMPTE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-058
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

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AFFAIRES EUROPÉENNES - 1ER RAPPORT POUR 2023 ÎLE-DE-FRANCE EUROPE - AFFECTATION PROVISIONNELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-059
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEurope et International

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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTION EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-060
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieLycées

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 1ER RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-061
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-062
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieLycées

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1000 CONTRATS ÉTUDIANTS MENTORS FRANCILIENS - DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES DOCTORANTS, ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ACTIVITÉS DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES ET DE SA FILIALE TOURISME ET TERRITOIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE BALAS DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION GLOBALE ET L'EXTENSION DU LYCÉE AGRICOLE ET HORTICOLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEnvironnement

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POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE, 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieCulture

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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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DOTATION 2023 (1ÈRE AFFECTATION EN FONCTIONNEMENT) AU GIP GENOPOLE - MARCHÉS DE PRESTATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE AFFECTATION DES SUBVENTIONS AUX ORGANISMES ASSOCIÉS COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME ET CENTRES D'ACCUEIL RÉGIONAUX DU TOURISME PREMIÈRE AFFECTATION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-016
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieTourisme

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 1ERE AFFECTATION 2023 ET AVENANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 - AVENANTS DE TRANSFERT DE L' IFSI IFAS LES CARNELLE PORTES DE L'OISE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieSanté