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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-318
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 3ÈME AFFECTATION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-319
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (4ÈME AFFECTION 2023)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-321
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - MISE EN OEUVRE DE LA GESTION EN FLUX DES DROITS DE RÉSERVATION DES LOGEMENTS SOCIAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-324
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ET AU DÉVELOPPEMENT DES TPE-PME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-325
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 5ÈME ÉDITION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-326
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEnvironnement

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FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-327
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-328
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT DU SOCIAL - SÉCURISATION - CONVENTION DE PARTENARIAT UNIVERSITAIRE INFIRMIER - COMMUNICATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-329
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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AFFAIRES EUROPÉENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2023 : DISPOSITIF EUROPE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-330
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEurope et International

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR LES RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONS QUADRIENNALES (3ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-331
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieCulture

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CINQUIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSION GIE RESAH - AVENANT N° 1 ANNEXE PROJET GERTRUDE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-332
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieAdministration générale

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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - TROISIÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-333
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

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FONDS RÉGIONAL POUR LES TALENTS ÉMERGENTS (FORTE) SOUTIEN 2023 À LA JEUNE CRÉATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-253
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieCulture