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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-276

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SOUTIEN EN FAVEUR DE LA RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (CHAIRES SHS - 2023) ET DIVERSES MODIFICATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-323
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-334
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS DE LA RÉGION APPROBATION DE CONVENTIONS AU TITRE DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

LYCÉES AVANCES POUR TRAVAUX - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-359
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS- ACTE 2

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : DEUXIÈME AFFECTATION - CONSTRUCTION D'UN IUT TERTIAIRE À SAINT-CLOUD (92), RÉHABILITATION ET VALORISATION DU BÂTIMENT BRÉGUET À GIF-SUR- YVETTE (91), BÂTIMENT DE RECHERCHE POUR LE CNAM À SAINT-DENIS (93) - SYNERGIE 2.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-307
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE-TROISIÈME AFFECTATION 2023 - ATTRIBUTION D'UN LABEL CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-309
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-312
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-313
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 4ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-314
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR LES CHÈQUES PERMIS, SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MISSION LOCALE DE MONTREUIL, AFFECTATION ECOLE DE PRODUCTION ARGENTEUIL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-315
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-316
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement