Rechercher

6599 résultats au total

6599 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - CONTRATS RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - PETITES VILLES DE DEMAIN - PNR : 1ÈRE AFFECTATION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-023
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - ÎLOTS DE FRAICHEUR - ORGANISMES ASSOCIÉS SECTEUR ENVIRONNEMENT - 1ER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

AIDE RÉGIONALE À L'INVESTISSEMENT DANS LES OF-CFA : SUBVENTION D'INVESTISSEMENT - AIDE RÉGIONALE À L'APPRENTISSAGE : AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2022-2023 ET 2021-2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-036
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS POUR LES DISPOSITIFS E2C, CHÈQUES MOBILITÉ ET AIDE AU PERMIS ; RÈGLEMENT D'INTERVENTION APPUI À L'ORIENTATION DES FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

FONDS EUROPÉENS - 1ER RAPPORT POUR 2023 AFFECTATION D'ASSISTANCE TECHNIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-044
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-052
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE TROISIÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-057
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2023 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ÉCHANGE DE DONNÉES STATISTIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE, ANCIEN CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-080
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES PREMIER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

AGRICULTURE : 1ÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieAgriculture et Alimentation

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieSanté