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SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN (77,92,93,94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-255
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 5ÈME AFFECTATION ET AVENANTS - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - PPA MONT D'EST À NOISY-LE-GRAND - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - AFFECTATION SDRIF-E - SAEM CITALLIOS - CPIER VALLÉE DE LA SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS ET AFFECTATION D'UN FONDS D'INVESTISSEMENT EN AMORÇAGE - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-285
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSanté
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POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 4ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 4ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-335
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieCulture
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DIVERSES DISPOSITIONS RH - CINQUIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-336
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 7ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-337
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - PRIX DES INNOVATEURS 2023 - GENOPOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-338
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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PARIS RÉGION UP : TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE DES ENTREPRISES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-340
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSécurité