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COTISATION 2016 AU RESEAU METROPOLIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-536
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES DEUXIEME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-87
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRANSMISSION DE FICHIERS ISSUS DE L’ENQUÊTE TRANSPORT DE MARCHANDISES EN VILLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-057
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SECURISATION DES LYCEES SECONDE AFFECTATION BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-058
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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OPERATION DE RECONSTRUCTION DU LYCEE GEORGES BRASSENS A VILLENEUVE-LE-ROI (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-059
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’AIDE A LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2017 TOME 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-060
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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PRIME REGIONALE ET AIDE AU RECRUTEMENT POUR LES EMPLOYEURS D’APPRENTIS POUR 2017 : 1ERE AFFECTATION POUR L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-061
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES ÉTUDIANTS, DES JEUNES ET DES APPRENTIS PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-062
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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REMISES GRACIEUSES ET ADMISSIONS EN NON VALEUR EN MATIERE DE TAXES D’URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-063
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVÉ PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-064
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES PREMIERE AFFECTATION POUR 2017 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES PREMIERE AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-065
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE PREMIERE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-066
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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PLAN REGIONAL POUR L’EGALITE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP(S) ET DES PERSONNES VALIDES - REVISION ANNUELLE AGENDA 22 DU CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 2015-2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-067
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AMENAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIERES AFFECTATIONS 2017 AFFECTATIONS PROVISIONNELLES 2017 POUR LE DOMAINE DE VILLARCEAUX ET L’ORCHESTRE D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-069
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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