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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-82 Arrêté n°AR 2020-82 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-82
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020- 83 Arrêté n°AR 2020- 83 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-83
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-84 Arrêté n°AR 2020-84 modification a été approuvée par la délibération n° CR 13-15 du 13 février 2015. Vu

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-84
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-204 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°2019-321 du 22 novembre 2019 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-204
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-205 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-205
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-206 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-206
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-207 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-207
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-208 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-208
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-209 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-210 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-211 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-212 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-213 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-213
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-214 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-215 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-215
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution