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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-254 portant délégations de signature du Pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-254
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2018-256 portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-256
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-009 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-009
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-222 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein de l'Agence des Espaces Verts (AEV) LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-222
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-223 MODIFIANT L'ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-223
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-224 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-225 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au Comité Régional d'Orientation de la Société anonyme BPI-Groupe

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-225
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-226

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-227

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-228

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-228
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-232 Relatif aux modalités de fonctionnement de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES)-du Plan régional de prévention et de gestion des déche

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-233 Relatif à la désignation de la présidence de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déc

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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