6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-246 portant délégations de signature du Pôle Cohésion Territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-247 modifiant le décret n°73-968 du 15 octobre 1973 portant création d'un établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Melun- Sénart (EP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-247
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-248 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-249

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-249
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-250 portant délégations de signature de la Direction des Systèmes d’Information

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-250
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-251 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-251
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-252 Portant sur le règlement intérieur des comités de lecture des Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel et Fonds de soutien International Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-252
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-253 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-139 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-139
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-140 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-141 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-142 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-143 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-144 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-145 Portant déport de Monsieur Edouard Roblot

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution