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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-194 portant modification de l’arrêté n°16-235 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-194
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-196 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-198 Portant déport de Monsieur Patrick KARAM

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-198
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-199 portant désignation du représentant de la Présidente

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-200 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-202 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-203 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-423 du 28 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-203
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-204 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°2019-321 du 22 novembre 2019 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-204
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-205 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-205
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-206 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-206
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-207 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-207
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-208 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-208
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-209 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-210 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-211 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution