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ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF PREMIER ACOMPTE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-053
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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PROGRAMMES RÉGIONAUX « PARCOURS ENTRÉE DANS L’EMPLOI » ANNÉE 2019 - « FORMATIONS TRANSVERSALES » ANNÉE 2018/2019 - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PARCOURS EUROPÉENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPÉENNES DES LYCÉES PROFESSIONNELS 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-056
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ACTIONS EXPÉRIMENTALES - PREMIÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-057
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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LYCÉE THIBAUT DE CHAMPAGNE À PROVINS (77) PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-058
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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BILAN ET ÉVOLUTION DU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL D’AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L’EMPLOI (AIRE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RÉGIONALE DE PARTENARIAT ATOUTS POUR TOUS ÎLE- DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-061
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 : AVIS SUR LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU SDRIF AVEC LE PROJET DE CLUSTER DES MÉDIAS DANS LE CADRE DE LA DUP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-063
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACCUEIL DES CHERCHEURS EN MOBILITÉ, AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE PIA3 RÉGIONALISÉ AXE FILIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JANVIER 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-065
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-066
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (PAM) : PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2019 ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION PAM 93

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-067
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENT LOCATIFS SOCIAUX - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-068
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement