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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-060 PORTANT REVALORISATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCEES PUBLICS FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-061 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la reconstruction et restructuration sur site du

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-064 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-065 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-066 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-067 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-068 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-069 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-070 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-071 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-072 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-073 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-074 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2020-075 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-076 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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