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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-080 modifié du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-080
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-085 modifié du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-098 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-098
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-100 portant délégations de signature du Pôle Juridique, Achats, Donnée

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-100
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-101 portant délégations de signature du Pôle Juridique, Achats, Donnée

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-101
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-102 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-102
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-103 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-103
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-222 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-223 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-224 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-225 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-226 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-227 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-228 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-228
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-229 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution