Rechercher

7450 résultats au total

7450 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-245 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Audiovisuel et International Audiovisuel de la Région Île-de-France.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-245
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-246 portant délégations de signature du Pôle Cohésion Territoriale

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-246
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-247 modifiant le décret n°73-968 du 15 octobre 1973 portant création d'un établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Melun- Sénart (EP

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-247
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-248 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-248
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-249

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-249
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-250 portant délégations de signature de la Direction des Systèmes d’Information

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-250
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-251 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-251
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-252 Portant sur le règlement intérieur des comités de lecture des Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel et Fonds de soutien International Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-252
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-253 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-253
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-254 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-254
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-255 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-255
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-256 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-256
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-257 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-258 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-260 autorisation des formations paramédicales

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-260
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution