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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-344 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au Comité régional d'orientation de BPI LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-345 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de l'Association Paris Initiative Entreprise (PIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-346 Portant désignation du représentant de la Présidente Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la SAS SCIENTIPOLE CAPITAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-274

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-274
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-305 relatif à la création du comité régional installation-transmission en agriculture (CRIT) et, notamment, l’article 3

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-311 modifié par l'arrêté 2013-1061 du 26 mars 2013, portant création d'une commission de suivi de site dans le cadre du fonctionnement du centre multifilière de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-317 portant création de la Réserve Naturelle Régionale du site géologique de Vigny-Longuesse (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-318 portant création de la Réserve Naturelle Régionale du Marais de Stors (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-319 portant création de la commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Bassée-Voulzie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-320 fixant sa composition

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-320 fixant sa composition

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-321 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein des comités techniques départementaux de la SAFER IDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-322 relatif à la commission locale de l’eau du SAGE de la Nonette

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-323 fixant la composition du Comité régional de l'alimentation d’lle-de- France (CRALIM) et, notamment, l'article 1°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-324 relatif à la composition, à l'organisation, et au fonctionnement de la commission régionale de l'économie agricole et du monde rural d'Ile-de-France (COREAMR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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