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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-399 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-399
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-347 Portant désignation du représentant du Conseil régional d’lle-de-France sein du Conseil d'administration de la Société coopérative de capital-investissement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-347
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-384 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-384
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-385 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-385
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-380 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-380
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-339 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil Académique de la Vie Lycéenne de l’Académie de Versailles

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-336

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-336
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-337

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-337
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-338 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil Académique de la Vie Lycéenne de l’Académie de Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-338
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-339 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil Académique de la Vie Lycéenne de l’Académie de Versailles

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-345 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de l'Association Paris Initiative Entreprise (PIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-340 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil Académique de la Vie Lycéenne de l’Académie de Créteil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-340
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-341 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de l'IAE Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-342 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France sein du Conseil d'administration du Conservatoire National des Arts

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-343 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de l'Assemblée générale d'AVICCA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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