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Arrêté n°AR 2021-066 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-066
  • Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Acte publié le : 19 mai 2021
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Arrêté n°AR 2021-060

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-060
  • Contrôle de légalité : 17 mai 2021
  • Acte publié le : 17 mai 2021
  • Institution
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Arrêté n°AR 2021-057

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-057
  • Contrôle de légalité : 10 mai 2021
  • Acte publié le : 10 mai 2021
  • Institution
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Arrêté n°AR 2021-052

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-052
  • Contrôle de légalité : 03 mai 2021
  • Acte publié le : 03 mai 2021
  • Institution
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Arrêté n°AR 2021-051

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-051
  • Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Acte publié le : 27 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-050 délégué aux relations internationales et aux affaires européennes

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-050
  • Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Acte publié le : 27 avril 2021
  • Institution
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Arrêté n°AR 2021-051

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-051
  • Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Acte publié le : 27 avril 2021
  • Institution
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Arrêté n°AR 2021-051

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-051
  • Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Acte publié le : 27 avril 2021
  • Institution
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Arrêté n°AR 2021-051

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-051
  • Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Acte publié le : 27 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-048

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-048
  • Contrôle de légalité : 19 avril 2021
  • Acte publié le : 19 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-043-1

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-043-1
  • Contrôle de légalité : 12 avril 2021
  • Acte publié le : 12 avril 2021
  • Institution
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Arrêté n°AR 2021-043-1

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-043-1
  • Contrôle de légalité : 12 avril 2021
  • Acte publié le : 12 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-031 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court-métrage » et « long- métrage » de l’Aide après réalisation de la Région Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-031
  • Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Acte publié le : 01 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-035 Portant modification de l’arrêté n° 2020-262 du 28 octobre 2020 et nomination au Comité de lecture ‘cinéma’ du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel et du F

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-035
  • Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Acte publié le : 01 avril 2021
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Arrêté n°AR 2021-037

  • Numéro de l'arrêté : AR 2021-037
  • Contrôle de légalité : 26 mars 2021
  • Acte publié le : 26 mars 2021
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