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Arrêté n°AR 2021-038 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-039 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2021-041 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-042 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-029 portant désignation d’un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France à l'Assemblée générale de l'association Fontainebleau, Mission Pat

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 mars 2021
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Arrêté n°AR 2021-027 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 février 2021
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Arrêté n°AR 2021-025 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2021
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Arrêté n°AR 2021-026 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2021
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Arrêté n°AR 2021-017 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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Arrêté n°AR 2021-018 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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Arrêté n°AR 2021-019 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 janvier 2021
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Arrêté n°AR 2021-004 portant délégations de signature du Pôle Entreprises et Emploi

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
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Arrêté n°AR 2021-006 portant composition des commissions consultatives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
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Arrêté n°AR 2021-007 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
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Arrêté n°AR 2021-011 portant désignation du représentant de la Présidente

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 janvier 2021
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