• Arrêté

Arrêté n°AR 2021-135 portant délégation de signature au Directeur régional et interdépartemental de l'alimentation, de l’agriculture et de la forêt d'Ile-de-France dans le cadre

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-135
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-136 portant délégation de signature à la Directrice régionale et interdépartementale de l’environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France dans

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-148 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-154 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-156 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-161 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-145-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-145-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 23 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-146

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 23 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-145

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-144

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-145

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-099-1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-099-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-145

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 juillet 2021
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Arrêté n°AR 2021-143 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional au sein du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Défi Métiers

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2021
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2021-142

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 juillet 2021
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