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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-177 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-178 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-179 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-180 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer une convention dans le domaine de la politique régionale du sport, votée en commission permanente, le 1er juin 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-180
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-140 portant dispositions relatives à la mesure 77.05 « Liaison entre actions de développement de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (MANDATURE 2021-2028)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-161 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer des conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente, le 1 juin 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-164 AUTORISATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE CHANGEMENT D’ORGANISME GESTIONNAIRE Institut de Formation d’Auxiliaire de Puériculture (IFAP) d’Asnières-sur-Seine (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-165 AUTORISATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE CHANGEMENT D’ORGANISME GESTIONNAIRE AUTORISATION D’OUVERTURE DE VOIE DE FORMATION EN APPRENTISSAGE Institut de Formation d’Auxiliaire de Puériculture (IFAP) d’Elancourt (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-165
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-169

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-170

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution