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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-121 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour la signature de conventions dans le domaine de la politique régionale du sport votées en commission permanente, le 29 mars 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 06 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-104 Portant désignation de Monsieur Thomas Gourlan, Conseiller régional, représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au conseil d'administration du CEZ Bergerie nationale de Rambouillet

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-094 Portant désignation de Madame Anne-Louise MESADIEU, Conseillère régionale déléguée

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-094
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-095 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'lle-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-096 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-395 du 28/12/2018 délivré à un établissement de formation en travail social CFCL – Centre de Formation Louise Couvé

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-097 Fixant le nombre de postes ouverts à la promotion interne 2023 par la voie du détachement au bénéfice des fonctionnaires en situation de handicap

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-102 AGREMENT DE DIRECTION Ecole des Infirmiers Anesthésistes (IADE) de l’Espace Broussais rattachée l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-103 AGREMENT DE DIRECTION Ecole des Infirmiers de Bloc Opératoire (IBODE) de l’Espace Broussais rattachée à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-103
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉNOMINATION DU LYCÉE PLAINE-COMMUNE À SAINT-DENIS (93) - LYCÉE ANGELA DAVIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-076
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN ET PÔLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

RÉVISION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE COHÉRENCE ÉCOLOGIQUE D'ÎLE-DE-FRANCE (SRCE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MARS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-006
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA POLITIQUE SANITAIRE ET MÉDICO-SOCIALE (EXERCICES 2015 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-008
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

JAUNE BUDGÉTAIRE ET RÉVISION DE L'AGENDA 22 POUR L'ANNÉE 2021 PLAN RÉGIONAL POUR L'ÉGALITÉ DES CHANCES DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-009
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution