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SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES TROISIEME AFFECTATION POUR 2016 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES TROISIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-386
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CONNAISSANCE DES MARCHÉS DE L’EMPLOI - ACHAT DE PRESTATIONS DE TRAITEMENT DE MÉGA DONNÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-387
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVE TROISIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-388
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN REGIONAL AU PROJET « QUESTIONS DE SCIENCES, ENJEUX CITOYENS - QSEC² » ET AVENANT A UNE CONVENTION PICRI 2013

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-390
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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HABILITATION DE LA PRESIDENTE A SIGNER LE CONTRAT DE LOCATION D’UN ENTREPOT POUR LES ARCHIVES REGIONALES SUR LE SITE DE LA MANUFACTURE A SAINT-DENIS (93200)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-285
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES TROISIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-287
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE DOMAINE DE L’ENERGIE DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-288
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-289
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE VALORISATION DES DECHETS DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-290
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-291
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN A LA RECHERCHE CHAIRES D’EXCELLENCE INTERNATIONALE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-293
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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