7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-061 portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe Dugoin-Clément, Vice-président du Conseil régional, pour les nouveaux contrats d'aménagement régionaux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-060 portant modification de l’arrêté d’agrément n°2018-353 du 14 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-059

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-053 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Yvelines (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-053
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-056 Portant délégation au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour la signature de conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente, le 25 janvier 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-056
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-057 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-058 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-054 portant retrait de l’arrêté n°2023-043 du 26 janvier 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-055 portant retrait de l’arrêté n°2023-041 du 26 janvier 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-051 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-051
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-052 portant agrément de direction - Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) rattachés au Groupe Hospitalier Nord Essonne (GHNE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-047

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-048

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-049

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-050

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
  • CatégorieInstitution