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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-198 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile de France au sein du Conseil d'administration de Mines ParisTech

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-198
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-199 portant délégations de signature de l'Unité « Développement »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-201 portant délégations de signature de l'unité « Patrimoine et moyens généraux »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2016
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-136 du 28/07/2017

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-137 28 juillet 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 septembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-138 portant délégations de signature du pôle développement économique, emploi et formation

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-141 portant délégations de signature de la direction des solidarités

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-141
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-142 fixant la composition du Comité de pilotage du site de Natura 2000 FR 111 2003 « Boucles de la

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-142
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-143 fixant la composition du Comité de pilotage du site de Natura 2000 zone spéciale de conservation FR 1100819 « Bois de Vaires » (Vaires-sur-Marne et Pomponne

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-144 portant création du comité de pilotage du site Natura 2000 FR 1112012 « Boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-146 portant composition du comité technique de la Région d’lle-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-146
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-148 portant composition de la commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-149 Portant désignation des membres du Jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la session du 18 septembre 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-149
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-150 portant délégations de signature du pôle logement et transports

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-151 Acte certifié exécutoire

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-151
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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