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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-116 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménageme

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-116
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-117 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-117
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-118 Portant désignation des représentants de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du groupement d'intérêt public « EXPOFRANCE 2025 »

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-118
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-119 Portant délégation de signature temporaire du Pôle « Patrimoine et moyens

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-119
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-120 portant délégations de signature du pôle achats, performance, commande publique, juridique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-120
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-121 Portant délégations de signature du Pôle Finances

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-121
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-122 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature de la Convention parisienne de site

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-122
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-123 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-123
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-167

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-167
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-168

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-168
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-169

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-169
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-170

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-170
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-171

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-171
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-172

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-172
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-173

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-173
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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