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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-092 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-092
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-100 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-100
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-103 Portant sur le règlement intérieur des comités de lecture du Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-103
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-104 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la signature de la convention entre la Ligue Île-de-France des Clu

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-105 Relatif à la désignation de la présidence de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déc

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-106 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-107 portant délégations de signature du pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-107
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-109 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-110 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-111 relatif au Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-111
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-113 Portant désignation des gestionnaires de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Bonnelles (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-114 Portant désignation des membres du comité consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Bonnelles (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-115 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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